mentions légales
Vous trouverez ci-dessous les mentions légales du site internet d’Ifetas S., artiste peintre basée à Versailles.
I. Informations légales :
Le site web www.ifetas-art.com est la propriété exclusive de EI Ifeta Selimanjin
EI Ifeta Selimanjin – – Nom d’artiste Ifeta S.
Numéro de téléphone : 0783208752
8 rue du Vieux Versailles 78000 Versailles
Inscrite au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) au numéro 921 958 443 00019
Adresse de courrier électronique : ifeta.s.art@gmail.com
Créateur du site internet : Ifeta Selimanjin
Directeur de publication : Izeta Selimanjin
Concepteur du site internet: Izeta Selimanjin
izeta.selimanjin@gmail.com
Hébergeur : Ionos
EURL
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Sarreguemines B 431 303 775
Nomenclature APE 6311Z
N*TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’hébergeur : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
II. Présentation et principe :
Tout internaute qui utilise le site suivant : ifetas-art.com est considéré comme usager du site web.
Le site ifetas-art.com est actualisé régulièrement par Izeta Selimanjin.
Izeta Selimanjin s’efforce d’indiquer sur le site web ifetas-art.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l’exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
III. Exigence d’accessibilité :
Le site internet ifetas-art.com est habituellement accessible aux usagés H24 7/7, excepté en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, ifetas-art.com s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, ifetas-art.com ne saurait être désigné comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
IV. Propriété intellectuelle :
L’ensemble des éléments figurant sur ce site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Ifeta Selimanjin est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant sur la structure que sur le logo, les textes, images etc…
Toute reproduction même partielle du site internet ifetas-art.com, représentation, modification, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Izeta Selimanjin.
A défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toutes les photos de peintures sont protégées par un copyright, elles ne pourront être utilisées sans l’autorisation d’Ifeta Selimanjin.
V. Liens Hypertextes & Cookies :
Le site suivant ifetas-art.com contient différents URL hypertextes vers d’autres sites web (partenariats, sites sources.) mis en ligne suite à l’autorisation de Izeta Selimanjin. Cependant, Izeta Selimanjin n’a pas la possibilité de sécuriser l’ensemble des éléments des différents sites visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques de contenus illicites.
L’utilisateur est donc avisé que durant ses visites sur le site ifetas-art.com, un ou des cookies peuvent s’intégrer mécaniquement sur son ordinateur grâce à son logiciel de navigation. Un cookie c’est un bloc de données informatique qui ne permet pas de savoir qui est l’utilisateur, mais qui répertorie des données en lien avec la navigation de l’usager sur le site suivant.
Le paramétrage du programme de navigation permet de notifier de la présence de cookie et potentiellement, de rejeter de la procédure expliquée à cette adresse : www.ifetas-art.com. L’utilisateur peut toutefois paramétrer le navigateur de son pc afin de refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’incapacité d’avoir accès à plusieurs secteurs. Concernant tout blocage des cookies, recherchez dans un outil de recherche : blocage des cookies et observez les explications en fonction de votre navigateur.
VI. Protection des personnes et biens – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Le site web ifetas-art.com ne collecte aucune information personnelle.